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Qu’entend-on par décès accidentel ?


Par accident, il faut entendre une atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l’assuré, et provoquée exclusivement par un événement extérieur, imprévu et soudain. Ne sont donc pas considérées comme accident, les atteintes organiques qualifiées d’accident par le langage médical (accident cardio-vasculaire et accident vasculaire cérébral notamment) ainsi que les atteintes corporelles survenues au cours d’une intervention chirurgicale, sauf si celle-ci intervient dans les suites immédiates et directes d’un accident tel que défini ci-dessus.

Le décès accidentel est couvert immédiatement

Votre assurance décès Plan Longue vie d’Aviva couvre le décès qu’il soit d’origine accidentelle ou non. Par décès non accidentel, il faut entendre celui n’ayant pas pour origine un accident. Cela recouvre notamment les cas faisant suite à une maladie, la mort naturelle comme par exemple, le décès par vieillesse. La qualification du décès est un prérequis qui peut avoir une incidence sur le montant du capital versé au titre de vos garanties : 

  • en cas de décès par accident avant 85 ans, le capital choisi dit « décès maladie » est multiplié par 5 ;
  • en cas de décès par accident survenant à partir du 85e anniversaire de l'assuré, le capital versé est égal au capital choisi dit « décès maladie » ;
  • en cas de décès par maladie, c’est-à-dire en cas de décès non accidentel survenant au cours des 2 premières années d’assurance, le montant du capital versé à vos bénéficiaires correspond à la somme des cotisations
    payées ;
  • en cas de décès par maladie, c’est-à-dire en cas de décès non accidentel après 2 ans d’assurance, la personne désignée comme bénéficiaire reçoit le montant du capital choisi dit «décès maladie». 

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Informations importantes

 * Le détail des garanties y compris les exclusions figurent dans les Conditions Générales valant Note d’information disponibles sur simple demande.

Plan Longue Vie est une assurance décès qui vous couvre tout au long de votre vie, tant que vous réglez vos cotisations et prend fin soit en cas de rachat du contrat à votre initiative, soit au moment du décès.