Assurance décès FAQ

Est-il possible d’augmenter le capital décès après votre souscription ?


Votre vie évolue, et vos besoins aussi. Rien de plus normal ! C’est pourquoi vous pouvez choisir d’augmenter le capital décès après la souscription de votre contrat d’assurance décès Plan Longue Vie(1).

Au moment de souscrire votre assurance décès, vous choisissez parmi plusieurs options proposées, le capital décès que vous souhaitez laisser au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Avec l’assurance décès Plan Longue Vie, ce capital est compris entre 2 000 et 20 000 euros. Nous vous indiquons alors le montant de votre cotisation mensuelle, déterminé en fonction de votre âge à la souscription et du montant du capital choisi. Aucun questionnaire de santé ni examen médical ne vous est demandé(2).

Vous pouvez choisir d’augmenter votre capital décès jusqu’à ce que celui-ci atteigne le plafond de 20 000 €. Après acceptation de votre demande, vos cotisations seront augmentées en conséquence.

Suite à votre décès, vos bénéficiaires pourront utiliser librement le capital versé, par exemple pour faire face à d’éventuelles difficultés financières consécutives à votre décès, contribuer à régler des droits de succession d’un bien hérité, ou réaliser tout ou partie d’un projet qui leur tient à cœur. De plus, le capital est transmis hors succession (dans les conditions prévues par la législation en vigueur).

Exemple : vous avez souscrit un contrat décès Plan Longue Vie à l’âge de 40 ans et avez désigné vos enfants comme bénéficiaires. Au fil des années, vos revenus augmentent et vous envisagez de leur transmettre un capital plus important. Avec votre contrat d’assurance décès Plan Longue Vie, vous avez la possibilité de demander à Aviva une augmentation du capital garanti. Cette augmentation de votre capital décès entraîne alors une mise à jour à la hausse du montant de vos cotisations.

Dans le cas d’un décès accidentel, ce capital supplémentaire est intégralement versé à vos bénéficiaires à la suite du décès, quelle que soit la durée pendant laquelle vous avez cotisé. En revanche, si le décès n’est pas d’origine accidentelle et qu’il survient dans les deux premières années suivant l’augmentation de votre capital, le capital supplémentaire correspondra au remboursement de l’intégralité des cotisations payées. Passé ce délai de deux ans, c’est bien sûr l’intégralité du capital supplémentaire qui leur est versé en complément du capital choisi à l’origine.

Exemple : vous avez souscrit un contrat décès Plan Longue Vie à l’âge de 40 ans pour un montant de capital de 2000 €. Le jour de vos 45 ans, vous demandez à Aviva d’augmenter le capital garanti de votre contrat de 3000 € supplémentaires avec une révision du montant de vos cotisations(2).

Selon votre âge au moment du décès, et l’origine de celui-ci, plusieurs cas de figure pourront alors se présenter :

Entre 45 et 47 ans

  • si le décès n’est pas d’origine accidentelle : le capital versé sera de 2000 €, et complété du remboursement des cotisations réglées au titre de l’augmentation du capital garanti car un délai de carence de deux ans s’applique sur le capital supplémentaire. 
  • en revanche, si le décès est d’origine accidentelle(3), le capital versé sera de 25 000 € car l’ensemble des capitaux (2000 € + 3000 € supplémentaires) est multiplié par 5.

Après 47 ans et avant 85 ans

  • en cas de décès d’origine non accidentelle, le capital versé sera de 5000 € (capital d’origine de 2000 € cumulé avec le capital supplémentaire de 3000 €).
  • en revanche, si le décès est d’origine accidentelle(3), le capital versé sera de 25 000 € car l’ensemble des capitaux (2000 € + 3000 € supplémentaires) est multiplié par 5.

Au-delà du 85e anniversaire

  • le capital versé sera de 5000 € quelle que soit l’origine du décès (capital d’origine de 2000 € cumulé avec le capital supplémentaire de 3000 €).

Pour déterminer au mieux le montant de votre capital décès, ou de l’augmentation de votre capital garanti, n’hésitez pas à en discuter avec l’un de nos conseillers. Ces derniers sont à votre écoute du lundi au vendredi de 9h à 18h sans interruption, au numéro vert suivant :

0800 051 051

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Informations importantes

(1) sous réserve de l’acceptation de l’assureur.
(2) Le détail des garanties y compris les exclusions et le délai de carence figurent dans les Conditions Générales valant note d’information disponibles sur simple demande.
(3) Par accident, il faut entendre une atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l’assuré, et provoquée exclusivement par un événement extérieur, imprévu et soudain. Ne sont donc pas considérées comme accident les atteintes corporelles qui trouvent leur origine dans l’état de santé de l’assuré. Ne sont donc pas non plus considérées comme accident, les atteintes organiques qualifiées d’accident par le langage médical (accident cardio-vasculaire et accident vasculaire cérébral notamment) ainsi que les atteintes corporelles survenues au cours d’une intervention chirurgicale, sauf si celle-ci intervient dans les suites immédiates et directes d’un accident tel que défini ci-dessus.