Une chose est certaine : le régime de prévoyance obligatoire des professionnels est beaucoup moins favorable que celui des salariés d’où l’importance d’évaluer parfaitement les risques pour mettre en place une couverture adaptée, en toute connaissance de cause.

Prévoyance : incapacité, invalidité, décès

Quand on parle de prévoyance, au-delà du terme technique, on évoque sa vie et celles de ses proches face à une situation plus ou moins difficile, conduisant à l’incapacité temporaire totale de travail, l’invalidité permanente partielle ou totale voire le décès.

Régime obligatoire, régime complémentaire

Tout comme pour les frais de santé, la prévoyance fait l’objet d’un double système de remboursement. Le premier niveau dépend du régime obligatoire et assure donc un socle minimum de couverture en cas d’incapacité, d’invalidité ou de décès.

  • Problème : si les niveaux de cotisations sont faibles, les prestations accordées le sont tout autant avec comme corollaire la nécessité de compenser pour un professionnel sa perte de revenus pouvant s’avérer vertigineuse plus la rémunération est élevée.
  • Traduction concrète ? En tant que Travailleur Non Salarié (TNS), la prise en charge de votre perte de revenu par votre régime de prévoyance obligatoire – le Régime Social des Indépendants (RSI) – en cas d’incapacité temporaire totale de travail ne peut excéder 50 % du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) soit environ 52 € par jour. Autre difficulté, les prestations versées sur une période de 3 ans ne peuvent excéder 360 jours (sauf en cas d'Affection de Longue Durée). Au-delà, vous ne disposerez d’aucune aide de la part de votre régime de prévoyance obligatoire, soit potentiellement l’absence totale de revenus. « Quand nous réalisons des simulations avec eux, de nombreux TNS n’hésitent plus à s’assurer afin de bénéficier de couvertures pouvant atteindre 300 € par jour d’indemnités journalières (IJ) précise Sylvie Roume, chargée du développement de produits prévoyance. Le dialogue qui va s’établir avec l’Agent est essentiel car il permet d’identifier les risques, de cerner les besoins, et de définir le montant des prestations compensatoires synonymes d’une vie sereine matériellement pour les personnes et leurs proches. Cette tranquillité d’esprit liée à la partie financière est d’autant plus importante que ces situations de vie sont déjà, à elles seules, suffisamment difficiles à affronter. J’insiste à nouveau sur cette notion d’une indemnisation de 360 jours sur une période de 3 ans. Si vous tombez malade à nouveau au bout de deux ans, vous ne toucherez absolument rien. En tant qu’assureur responsable, il est de notre devoir d’informer nos assurés sur ce qu’ils risquent. Puis, à chacun de prendre ses décisions.»

L’intérêt d’un régime de prévoyance complémentaire consiste donc à venir compenser une perte de revenus potentielle liée à un incident plus ou moins grave dans votre vie et sur lequel vous n’avez aucun pouvoir comme la maladie ou un accident.

Des niveaux de couverture performants

Aviva a développé ses contrats en répondant aux enjeux très concrets des professionnels. « Une fois le contrat signé, nous souhaitons que nos assurés ne se posent plus aucune question en se sachant parfaitement couverts. Nous avons donc mis en place des niveaux de prestations très performants en termes de délai, de prise en charge ou de continuité des prestations, en cas de rechute liée à une Affection de Longue Durée sans nouvelle période de franchise. Les professionnels peuvent aussi choisir la durée de la franchise à partir de laquelle les prestations compensatoires seront versées. »

Bénéficier de la meilleure définition de l’invalidité

La question de l’invalidité peut être source de confusion. Aviva a là encore choisi de ne laisser aucune place au hasard. La définition de l’invalidité est très claire. Elle concerne l’incapacité du professionnel à exercer sa profession sans étudier sa capacité à exercer un autre métier.  Si par exemple un artisan ou un commerçant a vu sa main broyée lors d’un accident, nous n’allons pas évaluer sa capacité à se reclasser en veilleur de nuit mais simplement à continuer son activité. Pour déterminer le taux d’invalidité, nous croisons deux critères : l’incapacité fonctionnelle (ne plus pouvoir bouger la main) et l’incapacité professionnelle (ne plus pouvoir exercer son métier). Nous sommes d’autant plus à l’aise pour aborder cette question que les évaluations sont effectuées par des médecins indépendants, sélectionnés en fonction de leur proximité géographique avec les assurés. Les contrats concernant les travailleurs non salariés interviennent dès 33% d’invalidité.

Application de la formule très favorable T/66

Autre atout des contrats Aviva ? L’application de la formule « T/66 ». Explication. À partir de 66% d’invalidité, l’assuré perçoit 100% de sa rente. Entre 33 et 66%, Aviva applique une formule dite « T/66 » qui consiste à diviser le taux d’invalidité par 66 pour déterminer le taux d’indemnisation. Exemple : pour une invalidité de 33%, l’assuré percevra (33/66) soit 50% de rente d’invalidité garantie.

Des rentes pour vos proches

Autre sujet tabou, le décès. Il est d’autant plus délicat à affronter qu’il associe souvent détresse morale et difficultés financières. « Nous proposons des solutions particulièrement adaptées qui répondent aux modes de vie des personnes. Il est rassurant par exemple de savoir pour nos assurés que si un malheur intervenait, leurs familles seraient à l’abri mais également débarrassées des questions de gestion de leur patrimoine. Voilà pourquoi nous avons développé des principes de rentes viagères très utiles pour un conjoint qui n’a jamais géré un budget familial. Chaque mois, jusqu’à la fin de leurs jours, une rente leur est versée. Autre solution avec les rentes éducation destinées à subvenir aux études des enfants jusqu’à leurs 28 ans en cas d’études supérieures. Leur seule obligation ? Qu’ils soient toujours inscrits dans un établissement supérieur. Et les montants sont particulièrement intéressants car ils peuvent atteindre 10 000€ par an et par enfant. »

Contrats prévoyance : une fiscalité toujours avantageuse

En tant que professionnel, vous pouvez déduire les cotisations liées à vos contrats de prévoyance de vos revenus professionnels imposables dans le cadre de la loi Madelin.

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